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COÛT A L'UNITE DE COLLECTE & TRAITEMENT 1 FORFAIT MENSUEL COLLECTE & TRAITEMENT 3
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Si le CLIENT informe le GDT de la fermeture
de la structure à compter
d'une période de 1 mois, le forfait ne
sera pas facturé sur cette période
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- un contrat GDD est à remplir et signer par
les deux parties
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* Ce cas s'applique uniquement aux clients produisant
moins de 16 balles par mois
** Cas exceptionnels : il convient mieux dans ce cas
de tendre vers l'achat d'un presse d'un plus
gros volume, ou passer par un prestataire extérieur
pour louer une benne de 30m3 et effectuer
la collecte
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/!\ Un forfait sera susceptible d'être ajusté automatiquement
si le nombre de balles générée par
mois est inférieur ou supérieur aux
conditions quantitatives de ce derniers,
au delà de deux mois consécutifs. 
Réf. 001913