Le Réseau Cocci

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir écrire au responsble éditorial :

Le réseau Cocci – SAS au capital de 300 000€
2a Rue Gillois
68600 Volgelsheim

Tel : + 33 (0)3.89.72.05.35
Fax : + 33 (0)3.89.72.59.13

Mail : courrier@lereseaucocci.fr
Site : www.lereseaucocci.fr

RCS Colmar 482 964 756 – N° Identification : TVA FR 42482964756

SIRET : 482 964 756 000 35 – NA F : 4644Z

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationales sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Colmar | France).

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

FORMULAIRE DE CONTACT

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.

Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.